- délibérations 2016

Conseil Communautaire du 03 mars 2016

Conseil Communautaire du 30 mars 2016

08-2016 Approb CA 2015 Budget Principal

09-2016 Approb CG 2015 Budget Principal

10-2016 Approbation CA 2015- Budget Eau Potable

11-2016 Approb CG 2015 Budget Eau Potable

12-2016 Approbation CA 2015-Budget Assainissement

13-2016 Approb CG 2015 Budget Assainissement

14-2016 Approb CA 2015 Budget ZAE Trouillas Le Pougerault

14-2016 Approb CA 2015 Budget ZAE Trouillas Le Pougerault-2

15-2016 Approb CG 2015 Budget ZAE Trouillas Le Pougerault

16-2016 Approb CA 2015 Budget ZAE Espassoles

17-2016 Approb CG 2015 Budget ZAE Espassoles

18-2016 Approb CA 2015 Budget ZAE Carbouneille

19-2016 Approb CG 2015 Budget ZAE Carbouneille

20-2016 Approb Affectation résultats 2015-Budget Principal

21-2016 Appro Affectation résultats 2015 Budget Eau Potable

22-2016 Approbation affectation résultats 2015- Budget Asst

23-2016 Approb Affect°ésultats 2015 Budget ZAE Trouillas Le Pougerault

24-2016 Approb Affectation résultats 2015 Budget ZAE Espassoles

25-2016 Approb Affectation résultats 2015 Budget ZAE Carbouneille

26-2016 Approb Rapport Activités au travers CA 2015

27-2016 Vote Taux 2016 CFE-TH-TFB-TFNB

28-2016 Vote Taux 2016 TEOM

29-2016 Vote Busget Prévisionnel 2016 Bdgt Pcpal

30-2016 Vote Budget Prévisionnel 2016 Budget Eau Potable

31-2016 Vote Budget Prévisionnel 2016 Budget Assainissement

32-2016 Vote Budget Prévisionnel 2016 Budget ZAE Trouillas Le Pougerault

33-2016 Vote Budget Prévisionnel 2016 Budget ZAE Espassoles

34-2016 Reversement produit Taxe séjour 2015 O T I Aspres-Thuir-2

35-2016 Fourniture repas UDSIS Site Llauro

36-2016 Convention Com Com Albères Côte Vermeille

37-2016 Action attrib subv 2016 ASDAMA

38-2016 Action attrib subv 2016 Trois Petits Tours

39-2016 Fourriere Automobile lancement procédure simplifiée

40-2016 Attribution Fonds concours Tordères Tranche 2

41-2016 Evaluation Pro agents- Appro critères Mise en Place

42-2016 Aut°service Tps partiel agent admin

43-2016 Semaine Parentalité Conv°MàDispo Salles

44-2016 Théatre Thuir - Approb avenant n°2 Lot 13

Conseil Communautaire du 12 mai 2016

45-2016 Subvention 2016 Ass.MARINARO

46-2016 Subvention 2016 Syndicat AOC Huile l'Olive du Roussillon

47-2016 Emprunt Budget Général

48-2016 Avenant Fonds de Concours TORDERES Eglise San Nazari

49-2016 Modification Tableau des Effectifs

50-2016 Sortie d'Actifs de biens cédés ou mis en réforme

51-2016 Convention avec Pays Pyrénées Méditerranée Cyclotourisme

52-2016 Tarifs Restauration Scolaire 2016-2017

53-2016 Tarifs PIJ 2016

54-2016 Rapport Qualité du Service Public Déchets 2015

56-2016 Principe et durée de DSP Eau potable

57-2016 Principe et durée de DSP Assainissement

58-2016 Election Commission DSP Modalités

59-2016 Election Commission DSP Résultats Vote

60-2016 Tarifs RODP 2017

Conseil Communautaire du 30 juin 2016

61/ Modification Tableau des effectifs

62/ DM Budget annexe Assainissement

62/ bis

Répartition Dérog.FPIC

Fonds de Concours Cantine TERRATS

Conventions ADS

Convention Maintenance et modernisation Eclairage public

Attribution Subv.ADELFA 2016

Acquisitions terrains

Lancement Accord cadre Travaux Réseaux Humides

Conseil Communautaire du 27 Septembre 2016

70/ Signature Contrat de ruralité

71/ Modification des statuts Adaptation Loi NOTRe

72/ Recueil Intérêt Communautaire

73/ Virement Crédit Budget Pcpal

74/ Avenant Frais rbsmt Restau TERRATS

75/ Modification Taxe Séjour 2017

76/ Exonération TEOM 2017 Sanauto

77/ Exonération TEOM 2017 GIFI

78/ Acquisition Bâtiment Pernod

79/ Renouvlmt TPS PARTIEL

80/ MàDispo Minibus FBCT au PIJ

81/ Rapport Général 2015 SPANC 66

82/ Protocale Accord Fin DSP SAUR

83/ RPQS AEP et ASST 2015

84/ Motion en faveur de Occitanie-Pays Catalan

Conseil Communautaire du 08 Décembre 2016

85/ Choix DSP Eau Potable

86/ Choix DSP Asst

87/ Parts Collectv.AEP ASST 2017

88/ PFAC 2017

89/ Subv.OT 2017

90/ Frais Dépl. Délégation LIBAN

91/ MàD Terrain Atelier relais

92/ Délib Interpr. Taxe Séjour 2017

93/ DM Budget Pcpal Chap.012

94/ Conv° Quadri.Burkina Faso

95/ Subv.Execpt. Boxing Club

96/ Conv°UFOLEP Pij

97/ Modif.RI 2017 Multiaccueil

98/ Rgmt Concours dessin TAP

99/ Réhab.Cuves Fdt°Patrim Souscri

100/ Conv°MàD BOM CC Vallespir

101/ Conv°MàD Mécano Thuir

102/ Conv° DDS Déchetterie. Sydetom

103/ Avis shéma Access SP

- Les CommunesLa Communauté de Communes des Aspres se compose de 19 communes

- CompétencesConformément à l'article L. 5214-16 La Communauté exerce des compétences obligatoires, optionnelles et facultatives.

- BudgetLa préparation budgétaire de la Communauté de communes des Aspres se déroule sur plusieurs mois de novembre à mars de l'année suivante

- Les Elus La Communauté est dirigée par un Conseil Communautaire composé de 38 conseillers.

- Convocations et Délibérations du Conseil Communautaire

- Organigramme et règlements du personnel Conformément à l'article L. 5214-16 du Code des Collectivités Territoriales. Liste des services, coordonnées et contact. ORGANIGRAMME DES SERVICES

- Marchés publicsLa Communauté de communes des Aspres publie ses marchés publics dans la plate-forme synapse de dématérialisation

- RecrutementLa Communauté de communes des Aspres recrute du personnel temporaire ou permanent dans les filières Administrative, Technique, Sociale et Animation. Consulter ou répondre aux annonces.

- Bulletins de la Communauté de communes des Aspres

- Dossier d'Inscription Commun Accueil de loisirs/Temps d'activité Périsolaire/Restauration scolaire/les Mercredis

- Restauration ScolaireLa Communauté de Communes des Aspres a pris la compétence restauration scolaire des classes primaires et maternelles

- Crèche MultiaccueilLa Crèche Multi-accueil Claudine Touxagas est une structure d'accueil collectif pour l'accueil des enfants de 2 mois et demie à 4 ans

- RAMLe Relais d'Assitance Maternelle est un lieu d'information et de soutien dans la recherche d'un mode d'accueil de la petite enfance.

- Accueils de LoisirsLe Service enfance de la Communauté de Communes des Aspres se situe sur plusieurs site Thuir, Brouilla et Trouillas pour les enfants de 3 à 11 ans.

- PériscolaireCes temps sont animés par des intervenants qualifiés qui accompagneront vos enfants autour du thème d’activité proposé.

- PIJLes Points d'Informations Jeunesse de Thuir, Brouilla et Trouillas ont pour objectif 3 domaines d'actions: les loisirs, la prévention et l'information.

- Portage Repas la communauté de Communes des Aspres assure le portage de repas à domicile sur les 19 communes qui la composent

- TéléalarmeLa Téléalarme est un dispositif de transmission d'alarme à distance. En cas d'urgence, elle permet d'alerter les secours et la famille.

- Gestion des DéchetsLa Communauté de Communes des Aspres assure entre autre la compétence Collecte des déchets depuis 2003

- Eau PotableL'eau et l'Assainissement consernent les forages, les réservoirs et les stations d'épurations ainsi que tous les réseaux et canalisations.

- Assainissementles ouvrages tels que les forages, réservoirs et stations d'épuration mais également tous les réseaux et canalisations sont propriété de la Communauté de Communes

- Aire d'Accueil des Gens du VoyageLes Aspres ont investi dans la construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Thuir dans le cadre de l'amélioration de leur habitat et leur intégration.

- Travaux en coursTravaux en cours sur le territoire des Aspres

- Eau potableL'eau et l'Assainissement consernent les forages, les réservoirs et les stations d'épurations ainsi que tous les réseaux et canalisations.

- Assainissementles ouvrages tels que les forages, réservoirs et stations d'épuration mais également tous les réseaux et canalisations sont propriété de la Communauté de Communes.

- Gestion des DéchetsLa Communauté de Communes des Aspres assure entre autre la compétence Collecte des déchets depuis 2003

- Atouts du territoireLe territoire de la Communauté de Communes de par son périmètre mais également sa richesse patrimoniale et économique constitue un pôle d'équilibre, un élément majeur du développement des Pyrénées-Orientales

- TourismeUne nouvelle stratégie en matière d'aménagement et de développement touristique dans les Aspres impulsée par la Communauté de communes

- Zones d'Activités Economiques La Communauté de Communes des Aspres est habilitée à concevoir, aménager et commercialiser toute nouvelle zone d'activité sur son territoire ainsi que toute extension d'une zone préexistante.

- Annuaire d'entreprisesOuvert à l'ensemble des professionnels, l'annuaire a pour but de présenter l'ensemble de l'offre commerciale et artisanale du territoire.

- La démarcheLa démarche Agenda 21 est un véritable projet de territoire basé sur le concept de développement durable.

- Le diagnosticLutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère, préservation et protection de la biodiversité, épanouissement de tous les êtres humains, cohésion sociale et solidarité, et dynamiques de développement

- La stratégieen cours d'élaboration

- Le Programme d'actionsen cours d'élaboration

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